Politique de confidentialité – L’Élan Académie

Dernière mise à jour : 13/10/2025

1. Responsable de traitement

Odelli Mélissa (entreprise individuelle) – SIREN : 919 667 469
Siège : Pontcharra, France – Site : https://elannumerique.com
Contact RGPD : Formulaire de contact

2. Données collectées

  • Compte/commande : identité, email, adresse de facturation, historique d’achats.
  • Accès aux formations : identifiants, progression, activités (espace élève).
  • Paiement : géré par prestataires (ex. Stripe, PayPal, Klarna) – aucun numéro de carte n’est conservé par L’Élan Académie.
  • Support : échanges via formulaire de contact.
  • Marketing : préférences d’emailing, statistiques d’ouverture/clic (si abonnement).

3. Finalités et bases légales

  • Exécution du contrat : traitement des commandes, accès aux contenus, support.
  • Intérêt légitime : lutte anti-fraude, amélioration des services, statistiques agrégées.
  • Consentement : inscription newsletter, cookies non essentiels (audience/marketing).

4. Durées de conservation

  • Données clients : 3 ans après dernier contact pour la prospection, 10 ans pour les pièces comptables.
  • Journaux techniques et cookies analytics (le cas échéant) : jusqu’à 13 mois.

5. Destinataires et sous-traitants

Prestataires techniques et de paiement (hébergement, emailing, espace formation, paiement, analytics) tenus à la confidentialité et à la sécurité par contrat.

6. Transferts hors UE

Le cas échéant, des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, hébergement UE si possible).

7. Droits des personnes

Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, ainsi que du retrait du consentement. Exercice via le formulaire de contact. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

Un bandeau d’information permet d’accepter ou refuser les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via l’outil de gestion des cookies affiché sur le site.

9. Sécurité

Mesures techniques et organisationnelles adaptées (chiffrement SSL/TLS, contrôle d’accès, mots de passe chiffrés). Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants d’accès.

10. Prospection

Vous pouvez vous désinscrire de nos emails à tout moment via le lien de désabonnement présent dans chaque message ou en nous contactant.

11. Affiliation (information)

Si un programme d’affiliation est lancé ultérieurement, les traitements associés (identification, suivi des ventes, paiements de commissions) seront décrits dans une politique dédiée et acceptés séparément par les affiliés.